Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FRENCH
M. Jean-Paul Muntz-Berger
M. Baptsite Huchet

Numéro de dépôt :
4281873
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA FRENCH de Jean-Paul Muntz-Berger

Présentation de la marque LA FRENCH

Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par monsieur Jean-Paul Muntz-Berger et monsieur Baptsite Huchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FRENCH »

Les déposants sont monsieur Jean-Paul Muntz-Berger domicilié(e) 424 CHEMIN de Lesnerac - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France et monsieur Baptsite Huchet domicilié(e) 75 Bis Rue des Entrepreneurs - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul Muntz-Berger domicilié(e) 424 CHEMIN de Lesnerac - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Jean-Paul Muntz-Berger a également déposé les autres marques suivantes : LA FRENCH TONIC WATER , LA POMME DE PAUL , LE TONIC FRANCAIS , THE FRENCH TONIC , S'il vous plaît , LA FRENCH S'IL VOUS PLAIT


M. Jean-Paul Muntz-Berger - 424 CHEMIN de Lesnerac - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France

M. Baptsite Huchet - 75 Bis Rue des Entrepreneurs - 75015 - Paris - France


M. Jean-Paul Muntz-Berger - 424 CHEMIN de Lesnerac - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 16 novembre 2018 - Rejet total n°738623 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.